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Article 16 (Arrêté du 20 avril 2007 fixant les règles relatives à l'évaluation des risques et à la prévention des accidents dans les établissements pyrotechniques)

Article 16 (Arrêté du 20 avril 2007 fixant les règles relatives à l'évaluation des risques et à la prévention des accidents dans les établissements pyrotechniques)


Le tableau suivant donne l'implantation possible des différentes catégories d'installations définies ci-dessus dans chaque zone d'effets caractérisée par :
1° L'indice i de Z indiquant l'intensité des effets générée ;
2° Le degré j de probabilité P d'accident pyrotechnique de l'installation qui lui donne naissance :



Le nombre des personnes admises à se trouver simultanément dans les zones Z1 et Z2 doit être aussi réduit que possible.
Le nombre des personnes présentes simultanément dans toute installation a0 ayant une probabilité d'accident pyrotechnique supérieure à P1 ne doit pas normalement dépasser 5.
Les installations a0 (*) situées en Z1P3 et a0 (**) situées en Z1P4 peuvent être respectivement changées en a0 et a0 (*) s'il peut être montré dans l'étude de sécurité que, dans ces installations, des signes perceptibles se produisent, annonciateurs d'un accident ou d'une explosion, tels qu'odeurs ou bruits anormaux, échauffement excessif, fumée caractéristique, permettant de prévoir avec certitude la survenue prochaine d'un accident pyrotechnique mais laissant au personnel en danger le temps de quitter en toute sécurité la zone exposée.