Titre Ier. - Champ et dispositions d'application.
Chapitre unique.
Section 1. Champ d'application.
Section 2. Dispositions d'application.
Titre II. - Principes généraux de prévention.
Chapitre Ier. - Obligations de l'employeur.
Chapitre II. - Obligations des travailleurs.
Titre III. - Droits d'alerte et de retrait.
Chapitre Ier. - Principes.
Chapitre II. - Conditions d'exercice des droits d'alerte et de retrait.
Titre IV. - Information et formation des travailleurs.
Chapitre Ier. - Obligation générale d'information et de formation.
Chapitre II. - Formations et mesures d'adaptation particulières.
Chapitre III. - Consultation des représentants du personnel.
Titre V. - Dispositions particulières à certaines catégories de travailleurs.
Chapitre Ier. - Champ d'application.
Chapitre II. - Femmes enceintes, venant d'accoucher ou allaitant.
Chapitre III. - Jeunes travailleurs.
Section 1. Age d'admission.
Section 2. Travaux interdits.
Section 3. Travaux réglementés.
Chapitre IV. - Salariés titulaires d'un contrat de travail à durée déterminée et salariés temporaires.
Section 1. Travaux interdits.
Section 2. Obligations particulières d'information et de formation.