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Article 2 (Arrêté du 4 avril 2006 relatif à la modification des libellés et au renouvellement d'inscription des greffons osseux Phoenix du laboratoire TBF au chapitre 3 du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 2 (Arrêté du 4 avril 2006 relatif à la modification des libellés et au renouvellement d'inscription des greffons osseux Phoenix du laboratoire TBF au chapitre 3 du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 2, sous-section 2 « Greffons osseux sous forme géométrique (sphère, granulé, cube, cône, parallélépipède, cylindre) », paragraphe 1 « Greffons osseux pour un volume inférieur ou égal à 15 cm³ (< ou = 15 cm³) » :
Pour le code 3385443, le libellé et la date de fin de prise en charge sont remplacés comme suit :