Article 1 undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 15 mai 2006 modifiant l'arrêté du 28 avril 2005 portant création du baccalauréat professionnel spécialité « systèmes électroniques numériques » et fixant ses modalités de préparation et de délivrance)
Article 1 undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 15 mai 2006 modifiant l'arrêté du 28 avril 2005 portant création du baccalauréat professionnel spécialité « systèmes électroniques numériques » et fixant ses modalités de préparation et de délivrance)
Les dispositions des articles 2 à 8 de l'arrêté du 28 avril 2005 susvisé sont remplacées par les dispositions 2 à 15 du présent arrêté.