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Article 1 (Arrêté du 1er mars 2006 modifiant l'arrêté du 23 décembre 1997 modifié relatif au tarif de cession des produits sanguins labiles)

Article 1 (Arrêté du 1er mars 2006 modifiant l'arrêté du 23 décembre 1997 modifié relatif au tarif de cession des produits sanguins labiles)


L'article 2 de l'arrêté du 23 décembre 1997 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« La définition et le tarif de cession des produits sanguins labiles sont les suivants :