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Article 6 (Arrêté du 3 juin 2005 portant organisation de l'état-major des armées)

Article 6 (Arrêté du 3 juin 2005 portant organisation de l'état-major des armées)


Le centre de planification et de conduite des opérations assure en permanence sous l'autorité du chef d'état-major des armées, notamment pour la prévention et le traitement des crises, une contribution à la veille stratégique, la planification prédécisionnelle et opérationnelle et la conduite générale des actions militaires décidées par le Gouvernement dans un cadre national ou multinational.
A ce titre, placé sous les ordres du sous-chef d'état-major opérations :
- il recueille et tient à jour en permanence les éléments d'information nécessaires au chef d'état-major des armées dans l'exercice de ses attributions de conseiller militaire du Gouvernement et de responsable de la planification et de la conduite générale des opérations, dans un cadre national ou multinational ;
- il prépare les décisions opérationnelles du chef d'état-major des armées, élabore et diffuse ses ordres aux commandements ;
- il définit l'organisation du commandement d'une opération et, en liaison avec la division programmes interarmées, les moyens de commandement du chef d'état-major des armées ; il dispose des réseaux stratégiques nécessaires ;
- il arrête les modalités du soutien des opérations ;
- il coordonne les aspects interarmées de la logistique et des transports associés aux opérations menées dans un cadre national ou multinational.
Parallèlement, il a la responsabilité de la constitution d'un état-major multinational de niveau stratégique. Il peut, en outre, participer à la constitution et au fonctionnement d'états-majors internationaux de niveau stratégique. Il peut être amené à piloter ou à renforcer des cellules de crise interministérielles pour la conduite des opérations ou dans le cadre d'exercices.

Il dispose en permanence des moyens matériels nécessaires au traitement des crises et est renforcé en tant que de besoin pour faire face à des situations particulières, dans un cadre national ou multinational.
Le chef du centre de planification et de conduite des opérations dispose de deux officiers généraux adjoints, chargés respectivement de la planification et de la conduite des opérations.