Article 1 (Arrêté du 18 mars 2005 portant homologation du circuit de vitesse Bugatti (Sarthe))

Le circuit de vitesse Bugatti (Sarthe), tel qu'il est décrit dans les plans de masse ci-annexés (1), est homologué, pour une durée de quatre ans à compter de ce jour, pour tous types de voitures, à l'exception de la formule 1 et de motocyclettes.