Article 3 (Arrêté du 10 février 2005 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers))
Article 3 (Arrêté du 10 février 2005 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers))
Est transférée, à compter du 1er janvier 2003, de la rubrique I des fruits secs à la rubrique I des porte-greffe du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France la variété fruitière désignée ci-après : Noyer : Noba.