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Article 5 (Arrêté du 9 mai 2005 modifiant l'arrêté du 16 juin 2003 relatif à l'examen du diplôme d'Etat de professeur de musique sur épreuves)
Données brutes
Article 5 (Arrêté du 9 mai 2005 modifiant l'arrêté du 16 juin 2003 relatif à l'examen du diplôme d'Etat de professeur de musique sur épreuves)
L'annexe du 16 juin 2003 susvisé est modifiée par les dispositions de l'annexe du présent arrêté.