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Article 6 (Arrêté du 9 mai 2005 relatif aux prérogatives ainsi qu'aux conditions de délivrance des brevets de second mécanicien 8 000 kW et chef mécanicien 8 000 kW ainsi que des brevets de second mécanicien 15 000 kW et chef mécanicien 15 000 kW aux candidats titulaires du brevet de chef de quart machine)

Article 6 (Arrêté du 9 mai 2005 relatif aux prérogatives ainsi qu'aux conditions de délivrance des brevets de second mécanicien 8 000 kW et chef mécanicien 8 000 kW ainsi que des brevets de second mécanicien 15 000 kW et chef mécanicien 15 000 kW aux candidats titulaires du brevet de chef de quart machine)


Le brevet de chef mécanicien 8 000 kW et le brevet de second mécanicien 15 000 kW sont délivrés par le directeur régional des affaires maritimes au titulaire du brevet de second mécanicien 8 000 kW qui justifie avoir accompli au moins trente-six mois de navigation effective en qualité d'officier breveté chef de quart machine. Cette durée de navigation peut être réduite à vingt-quatre mois si douze mois au moins ont été effectués en qualité de second mécanicien 8 000 kW.