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Article 1 (Arrêté du 20 août 2007 portant désignation du préfet coordonnateur pour la proposition de site d'importance communautaire « Le Rhône aval »)

Article 1 (Arrêté du 20 août 2007 portant désignation du préfet coordonnateur pour la proposition de site d'importance communautaire « Le Rhône aval »)


Le préfet de Vaucluse est désigné préfet coordonnateur pour la proposition de site d'importance communautaire « Le Rhône aval » (FR 9301590) dans les départements suivants :
Bouches-du-Rhône ;
Gard ;
Vaucluse.