Article 1 (Arrêté du 9 novembre 2004 modifiant l'arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans certains produits d'origine végétale)

L'annexe I de l'arrêté du 5 août 1992 modifié susvisé est modifiée conformément à l'annexe I du présent arrêté.