Article 3 (Arrêté du 22 septembre 2004 fixant la liste et la réglementation des diplômes d'études spécialisées de médecine)

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux diplômes d'études spécialisées de médecine, à l'exception du diplôme d'études spécialisées de biologie médicale, dont la réglementation est fixée par le décret du 23 janvier 2003 susvisé.