Article 22 (Arrêté du 3 août 2007 autorisant l'Institut Max von Laue-Paul Langevin (ILL) à poursuivre les prélèvements d'eau et les rejets d'effluents liquides et gazeux pour l'exploitation du site nucléaire de Grenoble (Isère))

Le programme de surveillance du milieu récepteur que doit assurer en tant que de besoin l'exploitant, à ses frais, comporte notamment :
- la qualité physico-chimique de l'eau ;
- le peuplement en végétaux aquatiques ;
- le peuplement microbiologique, notamment vis-à-vis des risques pathogènes ;
- la faune piscicole ;
- les sédiments ;
- la tache thermique.