I. - L'activité des effluents radioactifs gazeux rejetés à l'atmosphère sous forme gazeuse, ou sous forme d'aérosols solides ou liquides, par les installations du site ne doit pas excéder les limites mensuelles et annuelles (c'est-à-dire sur 12 mois consécutifs) suivantes :
II. - Le débit d'activité à chacune des deux cheminées ne doit pas excéder les valeurs limites suivantes :
Ces débits d'activité sont à respecter en moyenne sur 24 heures pour les rejets de gaz rares, et, pour les autres paramètres, en moyenne sur chacune des quatre périodes mensuelles définies à l'article 13.
L'activité volumique mesurée dans l'air au niveau du sol ne doit pas dépasser, selon les conditions de prélèvement visées à l'article 14, les valeurs limites suivantes :
III. - Les rejets concertés par la cheminée principale ne peuvent être réalisés que si le débit de ventilation de cette cheminée est supérieur à 16,7 m³/s (soit encore 60 000 m³/h). En dessous de ce débit, les rejets concertés sont interdits.