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Article 1 (Arrêté du 18 août 2004 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants)

Article 1 (Arrêté du 18 août 2004 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants)


A l'annexe III de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé, il est ajouté : « amineptine ».