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Article 12 (Arrêté du 5 novembre 2004 relatif à l'admission en première année dans certaines écoles d'ingénieurs)

Article 12 (Arrêté du 5 novembre 2004 relatif à l'admission en première année dans certaines écoles d'ingénieurs)


L'arrêté du 18 novembre 1998 modifié relatif à l'admission en première année dans certaines écoles d'ingénieurs est abrogé.