Article 1 (Arrêté du 19 août 2004 modifiant l'arrêté du 30 juin 2003 portant approbation du règlement du stud-book français du cheval de Mérens)

Le règlement du stud-book français du cheval de Mérens figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du cheval de Mérens figurant en annexe de l'arrêté du 30 juin 2003 suvisé (1).