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Article 3 (Arrêté du 30 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 23 octobre 2001 relatif aux races et appellations des équidés)

Article 3 (Arrêté du 30 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 23 octobre 2001 relatif aux races et appellations des équidés)


Le directeur général de la forêt et des affaires rurales et la directrice générale de l'établissement public Les Haras nationaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.