1. L'étiquette comporte les indications ci-dessous :
I. - Nom ou marque du fournisseur.
II. - Référence du modèle défini par le fournisseur.
III. - Le classement de l'enceinte (des enceintes) selon son efficacité énergétique est effectué conformément aux indications de l'annexe IV. L'index portant la lettre relative au classement de l'enceinte figure à la hauteur de la flèche correspondante. L'index portant la lettre relative au classement ne doit pas avoir une hauteur inférieure à celles des flèches placées en regard, ni dépasser le double de leur hauteur.
IV. - La marque écologique communautaire peut être apposée pour les appareils qui en sont titulaires.
V. - Consommation d'énergie, exprimée en kilowatt/heure, de la (ou des) fonction(s) de chauffage (classique ou convection forcée), déterminée en charge normalisée conformément aux normes mentionnées à l'article 7.
VI. - Volume utile de l'enceinte en litres, déterminé conformément aux normes mentionnées à l'article 7.
VII. - Type d'appareil déterminé comme suit :
Faible volume : 12 l volume < 35 l ;
Volume moyen : 35 l volume < 65 l ;
Grand volume : 65 l volume.
La flèche doit être placée en face du type d'appareil approprié.
VIII. - Niveau de bruit, mesuré pendant le mode de fonctionnement au cours duquel l'efficacité énergétique est déterminée.
IX. - Référence de la norme utilisée pour mesurer la consommation d'énergie.
Les couleurs et les dimensions de l'étiquette seront précisées par un avis publié au Journal officiel de la République française. Elle pourra être fournie en deux parties : un cadre susceptible d'être utilisé pour tous les appareils et une partie spécifique comportant les informations relatives à un type d'appareil particulier.

A N N E X E I I