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Article 1 (Arrêté du 16 mai 2003 portant approbation du règlement du stud-book de l'âne du Cotentin)

Article 1 (Arrêté du 16 mai 2003 portant approbation du règlement du stud-book de l'âne du Cotentin)


Le règlement du stud-book de l'âne du Cotentin figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book de l'âne du Cotentin figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 2002 portant approbation du règlement du stud-book de l'âne du Cotentin (1).