A N N E X E I
Les produits visés à l'article 1er sont les suivants :
- meules disques en abrasifs agglomérés :
- plates pour tronçonnage ;
- à moyeu déporté pour ébarbage ;
- à moyeu déporté pour tronçonnage ;
- disques de tronçonnage diamantés.
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EXIGENCES DE SÉCURITÉ
1. Construction et dimensionnement : les produits doivent être construits et dimensionnés de façon à ne pas générer lors de l'utilisation des vibrations anormales provoquant un accroissement des contraintes internes de la meule ou entraînant une fatigue accrue pour l'utilisateur.
2. Résistance : les matériaux doivent être choisis de manière que les produits et leurs différents composants résistent aux contraintes mécaniques et atmosphériques liées à l'utilisation et n'entraînent pas de risques de blocage ou d'éclatement dans des conditions d'emploi normales ou raisonnablement prévisibles par le fabricant.
3. Montage : les produits doivent être conçus de façon telle qu'ils ne puissent pas être montés à l'envers ou, à défaut, comporter le marquage prévu à l'annexe III concernant le sens du montage.
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MARQUAGE
Les produits doivent être munis des marquages suivants portés sous forme de textes ou de pictogrammes visibles, lisibles et indélébiles :
1. Pour les meules disques en abrasifs agglomérés :
- les indications permettant d'identifier le fabricant et le responsable de la première mise sur le marché ;
- la nature des matières usinables ;
- les restrictions d'emploi éventuelles ainsi que l'avertissement « ne pas utiliser de disque endommagé » ;
- les dimensions ;
- la fréquence maximale de rotation en tr/min ;
- la vitesse maximale d'utilisation en m/s ;
- la date limite d'utilisation ;
- le sens du montage s'il existe une possibilité d'inversion ;
- les équipements de protection individuelle nécessaires et adaptés :
- lunettes de protection ;
- gants de protection ;
- protection auditive ;
- masque anti-poussières ;
- les indications permettant d'identifier le lot de fabrication du produit.
2. Pour les disques de tronçonnage diamantés :
- les indications permettant d'identifier le fabricant ainsi que le responsable de la première mise sur le marché ;
- la vitesse maximale d'utilisation en m/s ;
- la fréquence maximale de rotation en tr/min ;
- le sens de rotation ;
- les restrictions d'emploi éventuelles, liées notamment à la nature des matières usinables ;
- les équipements de protection individuelle nécessaires et adaptés :
- lunettes de protection ;
- gants de protection ;
- protection auditive ;
- masque anti-poussières ;
- les indications permettant d'identifier le lot de fabrication du produit.
Pour les produits d'un diamètre inférieur ou égal à 80 mm et par dérogation, les mentions prévues par la présente annexe peuvent figurer sur une étiquette attachée à la plus petite unité d'emballage ou incluse dans celle-ci ou, dans le cas de location, sur une fiche fournie obligatoirement, par le loueur, avec le matériel, cette fiche reprenant les conseils sur la manière de tenir et d'utiliser ce matériel.