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Article (Arrêté du 25 mars 2003 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Article (Arrêté du 25 mars 2003 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)


« Vérification des dispositions du code international
de gestion de la sécurité
« Article 120-6.01
« Vérification des dispositions du code international
de gestion de la sécurité


« Les modalités de vérification des dispositions du code international de gestion de la sécurité sont traitées dans la division 160. »