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Article 1 (Arrêté du 31 octobre 2002 modifiant l'arrêté du 8 avril 1999 fixant la liste des objectifs nutritionnels particuliers des aliments diététiques pour animaux)

Article 1 (Arrêté du 31 octobre 2002 modifiant l'arrêté du 8 avril 1999 fixant la liste des objectifs nutritionnels particuliers des aliments diététiques pour animaux)


Les dispositions relatives à l'objectif nutritionnel particulier « soutien de la fonction hépatique en cas d'insuffisance hépatique chronique » de l'annexe de l'arrêté du 8 avril 1999 susvisé sont remplacées par les dispositions données en annexe du présent arrêté.