Articles

Article Annexe (Arrêté du 1er mars 2006 fixant la liste prévue à l'article L. 6147-7 du code de la santé publique)

Article Annexe (Arrêté du 1er mars 2006 fixant la liste prévue à l'article L. 6147-7 du code de la santé publique)


A N N E X E
TABLEAU I
RÉGION AQUITAINE


Nom : hôpital d'instruction des armées Robert-Picqué.
Adresse : 351, route de Toulouse, BP 28, 33998 Bordeaux Armées.
Activités de soins :
Médecine, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation : 105 lits et places ;
Chirurgie, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation : 84 lits et places ;
Psychiatrie : 22 lits ;
Rééducation et réadaptation fonctionnelles : 16 lits ;
Accueil et traitement des urgences :
- unité de proximité d'accueil, de traitement et d'orientation des urgences : 4 lits HTCD ;
Réanimation : 9 lits ;
Traitement du cancer :
- traitement médical ;
- traitement chirurgical.
Autres activités :
Pharmacie à usage intérieur exerçant l'activité de rétrocession.
Activité spécifique :
Traitement des blessés radiocontaminés.
Equipements matériels lourds :
Nature et nombre :
Appareil d'imagerie médicale par résonance magnétique : 1 ;
Scanographe à utilisation médicale : 1.
Les capacités en installations et en activités de soins et le nombre des équipements matériels lourds ont un caractère indicatif.


TABLEAU II
RÉGION BRETAGNE


Nom : hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre.
Adresse : rue du Colonel-Fonferrier, BP 41, 29240 Brest Naval.
Activités de soins :
Médecine, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation : 101 lits et places ;
Chirurgie, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation : 68 lits et places ;
Psychiatrie, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation : 35 lits et places ;
Rééducation et réadaptation fonctionnelles : 6 lits ;
Accueil et traitement des urgences :
- unité de proximité d'accueil, de traitement et d'orientation des urgences ;
Réanimation : 10 lits ;
Traitement du cancer :
- traitement médical ;
- traitement chirurgical.
Autres activités :
Pharmacie à usage intérieur exerçant l'activité de rétrocession.
Equipements matériels lourds :
Nature et nombre :
Appareil d'imagerie médicale par résonance magnétique : 1 ;
Scanographe à utilisation médicale : 1.
Les capacités en installations et en activités de soins et le nombre des équipements matériels lourds ont un caractère indicatif.


TABLEAU III
RÉGION ÎLE-DE-FRANCE


Nom : hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce.
Adresse : 74, boulevard de Port-Royal, 75230 Paris Cedex 05.
Activités de soins :
Médecine, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation : 185 lits et places ;
Chirurgie, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation : 113 lits et places ;
Psychiatrie : 22 lits ;
Activités interventionnelles sous imagerie médicale par voie endovasculaire en cardiologie ;
Neurochirurgie : 40 lits ;
Réanimation : 18 lits ;
Traitement de l'insuffisance rénale chronique par épuration extra-rénale : 16 postes ;
Traitement du cancer :
- traitement médical ;
- traitement chirurgical ;
- radiothérapie externe (6 places) ;
- utilisation thérapeutique de radioéléments en sources non scellées.
Autres activités :
Pharmacie à usage intérieur exerçant l'activité de rétrocession.
Equipements matériels lourds :
Nature et nombre :
Caméra à scintillation non munie de détecteur de positons : 3 ;
Caméra à positons avec scanographe couplé (TEP Scan) : 1 ;
Appareil d'imagerie médicale par résonance magnétique : 2 ;
Scanographe à utilisation médicale : 1 ;
Caisson hyperbare : 1.
Les capacités en installations et en activités de soins et le nombre des équipements matériels lourds ont un caractère indicatif.


TABLEAU IV
RÉGION ÎLE-DE-FRANCE


Nom : hôpital d'instruction des armées Percy.
Adresse : 101, avenue Henri-Barbusse, 92142 Clamart Cedex.
Activités de soins :
Médecine, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation : 136 lits et places ;
Chirurgie : 133 lits ;
Psychiatrie : 57 lits ;
Rééducation et réadaptation fonctionnelles : 60 lits ;
Greffes de moelle osseuse ;
Traitement des grands brûlés : 16 lits ;
Activités interventionnelles sous imagerie médicale par voie endovasculaire en cardiologie ;
Neurochirurgie : 15 lits ;
Accueil et traitement des urgences :
- service d'accueil des urgences : 5 lits HTCD ;
Réanimation : 14 lits ;
Traitement du cancer :
- traitement médical ;
- traitement chirurgical.
Autres activités :
Pharmacie à usage intérieur exerçant l'activité de rétrocession ;
Implantation de défibrillateurs cardiaques (DCI) et de stimulateurs cardiaques avec stimulation atrio-bi-ventriculaire pour resynchronisation (STC).
Activité spécifique :
Traitement des blessés radiocontaminés.
Equipements matériels lourds :
Nature et nombre :
Appareil d'imagerie médicale par résonance magnétique : 1 ;
Scanographe à utilisation médicale : 1.
Les capacités en installations et en activités de soins et le nombre des équipements matériels lourds ont un caractère indicatif.


TABLEAU V
RÉGION ÎLE-DE-FRANCE


Nom : hôpital d'instruction des armées Bégin.
Adresse : 69, avenue de Paris, 94163 Saint-Mandé.
Activités de soins :
Médecine, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation : 156 lits et places ;
Chirurgie : 100 lits ;
Gynécologie-obstétrique : 30 lits ;
Psychiatrie : 8 lits ;
Accueil et traitement des urgences :
- service d'accueil des urgences : 5 lits HTCD ;
Réanimation : 10 lits ;
Traitement du cancer :
- traitement médical ;
- traitement chirurgical.
Autres activités :
Pharmacie à usage intérieur exerçant l'activité de rétrocession.
Equipements matériels lourds :
Nature et nombre :
Appareil d'imagerie médicale par résonance magnétique : 1 ;
Scanographe à utilisation médicale : 1.
Les capacités en installations et en activités de soins et le nombre des équipements matériels lourds ont un caractère indicatif.


TABLEAU VI
RÉGION LORRAINE


Nom : hôpital d'instruction des armées Legouest.
Adresse : 27, avenue de Plantières, BP 10, 57998 Metz Armées.
Activités de soins :
Médecine, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation : 67 lits et places ;
Chirurgie, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation : 70 lits et places ;
Psychiatrie, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation : 28 lits et places ;
Rééducation et réadaptation fonctionnelles : 22 lits ;
Accueil et traitement des urgences :
- unité de proximité d'accueil, de traitement et d'orientation des urgences : 5 lits HTCD ;
Réanimation : 10 lits ;
Traitement du cancer :
- traitement médical ;
- traitement chirurgical.
Autres activités :
Pharmacie à usage intérieur exerçant l'activité de rétrocession.
Activité spécifique :
Traitement des blessés radiocontaminés.
Equipements matériels lourds :
Nature et nombre :
Appareil d'imagerie médicale par résonance magnétique : 1 ;
Scanographe à utilisation médicale : 1 ;
Caisson hyperbare multiplaces : 1.
Les capacités en installations et en activités de soins et le nombre des équipements matériels lourds ont un caractère indicatif.


TABLEAU VII
RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR


Nom : hôpital d'instruction des armées Laveran.
Adresse : 34, boulevard A.-Laveran, BP 50, 13998 Marseille Armées.
Activités de soins :
Médecine, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation : 152 lits et places ;
Chirurgie : 96 lits ;
Psychiatrie, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation : 22 lits et places ;
Rééducation et réadaptation fonctionnelles : 15 lits ;
Accueil et traitement des urgences :
- service d'accueil des urgences : 9 lits HTCD ;
Réanimation : 10 lits ;
Traitement du cancer :
- traitement médical ;
- traitement chirurgical.
Autres activités :
Pharmacie à usage intérieur exerçant l'activité de rétrocession.
Activité spécifique :
Centre d'accueil des contaminés chimiques.
Equipements matériels lourds :
Nature et nombre :
Appareil d'imagerie médicale par résonance magnétique : 1 ;
Scanographe à utilisation médicale : 1.
Les capacités en installations et en activités de soins et le nombre des équipements matériels lourds ont un caractère indicatif.


TABLEAU VIII
RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR


Nom : hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne.
Adresse : boulevard Sainte-Anne, BP 60, 83800 Toulon Naval.
Activités de soins :
Médecine, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation : 149 lits et places ;
Chirurgie, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation : 106 lits et places ;
Psychiatrie, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation : 23 lits et places ;
Soins de suite : 20 lits ;
Rééducation et réadaptation fonctionnelles : 35 lits ;
Traitement des grands brûlés : 4 lits ;
Neurochirurgie : 19 lits ;
Activités interventionnelles par voie endovasculaire en neuroradiologie ;
Accueil et traitement des urgences :
- service d'accueil des urgences : 8 lits HTCD ;
Réanimation : 11 lits ;
Traitement de l'insuffisance rénale chronique par la pratique de l'épuration extrarénale : 7 postes ;
Traitement du cancer :
- traitement médical ;
- traitement chirurgical ;
- utilisation thérapeutique de radioéléments en sources non scellées.
Autres activités :
Pharmacie à usage intérieur exerçant l'activité de rétrocession.
Activité spécifique :
Traitement des blessés radiocontaminés.
Equipements matériels lourds :
Nature et nombre :
Caméra à scintillation non munie de détecteur de positons : 2 ;
Caméra à positons avec scanographe couplé TEP Scan : 1 ;
Appareil d'imagerie médicale par résonance magnétique : 1 ;
Scanographe à utilisation médicale : 2 ;
Caisson hyperbare double chambre : 1.
Les capacités en installations et en activités de soins et le nombre des équipements matériels lourds ont un caractère indicatif.


TABLEAU IX
RÉGION RHÔNE-ALPES


Nom : hôpital d'instruction des armées Desgenettes.
Adresse : 108, boulevard Pinel, BP 25, 69998 Lyon Armées.
Activités de soins :
Médecine, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation : 147 lits et places ;
Chirurgie : 96 lits ;
Psychiatrie : 25 lits ;
Rééducation et réadaptation fonctionnelles : 20 lits.
Accueil et traitement des urgences :
- unité de proximité d'accueil, de traitement et d'orientation des urgences : 4 lits HTCD ;
Réanimation : 10 lits ;
Traitement du cancer :
- traitement médical ;
- traitement chirurgical.
Autres activités :
Pharmacie à usage intérieur exerçant l'activité de rétrocession ;
Activité spécifique :
Traitement des blessés radiocontaminés.
Equipements matériels lourds :
Nature et nombre :
Appareil d'imagerie médicale par résonance magnétique : 1 ;
Scanographe à utilisation médicale : 1.
Les capacités en installations et en activités de soins et le nombre des équipements matériels lourds ont un caractère indicatif.