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Article 2 (Arrêté du 17 mai 2002 approuvant la convention type de formation de la fédération française de rugby à XV)

Article 2 (Arrêté du 17 mai 2002 approuvant la convention type de formation de la fédération française de rugby à XV)


Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.