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Article 1 (Arrêté du 11 juillet 2002 relatif aux organismes agréés pour assurer les fonctions de sélection, de multiplication et de tenue de livre généalogique ou de registre zootechnique dans l'espèce porcine)

Article 1 (Arrêté du 11 juillet 2002 relatif aux organismes agréés pour assurer les fonctions de sélection, de multiplication et de tenue de livre généalogique ou de registre zootechnique dans l'espèce porcine)


Les organismes dont la liste est jointe en annexe sont agréés en tant qu'organisation de sélection porcine pour assurer une ou plusieurs des fonctions de sélection, de multiplication, de tenue de livre généalogique ou de tenue de registre zootechnique concernant des reproducteurs de l'espèce porcine dont le type génétique est précisé dans l'annexe.
L'agrément pour la fonction de tenue de livre généalogique correspond à celui visé par la décision 89/501/CEE.
L'agrément pour la fonction de tenue de registre zootechnique correspond à celui visé par la décision 89/504/CEE.