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Article 1 (Arrêté du 18 juillet 2002 relatif aux dates d'ouverture de la chasse aux oies, canards et rallidés)

Article 1 (Arrêté du 18 juillet 2002 relatif aux dates d'ouverture de la chasse aux oies, canards et rallidés)


En application de l'article R. 224-6 du code rural, la chasse aux oies est ouverte selon le calendrier suivant :