Article 6 (Arrêté du 25 janvier 2002 fixant les horaires des écoles maternelles et élémentaires)

L'enseignement de la langue et de la culture d'origine quand il est prévu par des accords internationaux est dispensé dans le cadre de l'horaire selon un aménagement décidé par l'inspecteur d'académie, après consultation du conseil d'école.