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Article 1 (Arrêté du 25 janvier 2002 fixant les horaires des écoles maternelles et élémentaires)

Article 1 (Arrêté du 25 janvier 2002 fixant les horaires des écoles maternelles et élémentaires)


La durée moyenne de la semaine scolaire des élèves à l'école maternelle et à l'école élémentaire est fixée à vingt-six heures. Les modifications d'horaires liées à l'aménagement de la semaine scolaire ne peuvent avoir pour effet de modifier ni l'équilibre entre les domaines disciplinaires, excepté dans les conditions particulières définies à l'article 3, ni la durée totale annuelle des horaires d'enseignement.