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Article (Arrêté du 20 décembre 2001 modifiant l'arrêté du 21 octobre 1997 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes))

Article (Arrêté du 20 décembre 2001 modifiant l'arrêté du 21 octobre 1997 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes))


Par arrêté du ministre de la défense en date du 20 décembre 2001 et à compter du 1er janvier 2002, l'arrêté du 21 octobre 1997 portant nomination de régisseurs d'avances et de recettes est modifié comme suit :
Dans la liste des régisseurs d'avances, ajouter :
« Mme Teyssot (Michelle), à l'établissement de diffusion, d'impression et d'archives du commissariat de l'armée de terre à Saint-Etienne (Loire). »