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Article 1 (Arrêté du 12 septembre 2005 portant autorisation du National Classic Tour 2005)

Article 1 (Arrêté du 12 septembre 2005 portant autorisation du National Classic Tour 2005)


Le National Classic Tour 2005 organisé par le Royal Automobile Club de Belgique est autorisé à se dérouler sur le territoire national du dimanche 18 au mercredi 21 septembre 2005, conformément aux modalités exposées dans la demande susvisée, sur un parcours qui traverse les départements suivants : Moselle, Bas-Rhin, Haut-Rhin, Vosges, Territoire de Belfort, Haute-Saône, Doubs, Jura, Ain, Haute-Savoie, Savoie, Hautes-Alpes, Alpes-de-Haute-Provence, Alpes-Maritimes, Var.