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Article 1 (Arrêté du 2 mai 2002 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Article 1 (Arrêté du 2 mai 2002 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)


La division 217 du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé est modifiée comme suit :
A l'annexe 217-A.2, supprimer la remarque suivante, figurant en 4e colonne dans les tableaux de la dotation A, de la dotation B, du complément passagers 2 et du complément passagers 3 :
« L'oxygène industriel du bord peut être utilisé en complément d'une petite bouteille détenue à l'infirmerie. Dans ce cas, il est nécessaire d'avoir à disposition un détenteur à vis pour grandes bouteilles, filetage femelle de diamètre 22,91, pas à droite », profil SI. »