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Article 1 (Arrêté du 19 avril 2005 modifiant l'arrêté du 28 juin 2000 fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre)

Données brutes

Article 1 (Arrêté du 19 avril 2005 modifiant l'arrêté du 28 juin 2000 fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre)

Le tableau du II de l'annexe de l'arrêté du 28 juin 2000 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :