Article 2 (Arrêté du 30 juillet 2003 modifiant l'arrêté du 5 septembre 2001 portant création du brevet d'études professionnelles « métiers des industries chimiques, des bio-industries et du traitement des eaux »)

L'annexe I à l'arrêté du 5 septembre 2001 susvisé est remplacé par l'annexe au présent arrêté.