La liste des maladies qui relèvent de la procédure de signalement prévue à l'article R. 3113-4 est la suivante :
1° Maladies infectieuses :
a) Botulisme ;
b) Brucellose ;
c) Charbon ;
d) Choléra ;
e) Diphtérie ;
f) Fièvres hémorragiques africaines ;
g) Fièvre jaune ;
h) Fièvre typhoïde et fièvres paratyphoïdes ;
i) Légionellose ;
j) Listériose ;
k) Infection invasive à méningocoque ;
l) Paludisme autochtone ;
m) Paludisme d'importation dans les départements d'outre-mer ;
n) Peste ;
o) Poliomyélite ;
p) Rage ;
q) Suspicion de maladie de Creutzfeldt-Jakob et autres encéphalopathies subaiguës spongiformes transmissibles humaines ;
r) Toxi-infections alimentaires collectives ;
s) Tuberculose ;
t) Typhus exanthématique ;
u) Orthopoxviroses, dont la variole ;
v) Tularémie ;
2° Autre maladie :
- saturnisme chez les enfants mineurs.