Le présent avis annule et remplace l'avis publié au Journal officiel du 17 novembre 2001 (page 18368). Il comporte en annexe une liste des normes françaises homologuées transcrivant les normes européennes harmonisées dont les références ont été publiées au Journal officiel des Communautés européennes et qui peuvent être utilisées pour l'application du 1 de l'article 5 du décret n° 92-587 du 26 juin 1992 modifié.
Cet avis est susceptible d'une mise à jour.