Article (Arrêté du 8 juin 2001 modifiant l'arrêté du 30 mars 1989 relatif aux objectifs, contenus de l'enseignement et référentiel des capacités du domaine des mathématiques pour les brevets de technicien supérieur)

Art. 2. - Les dispositions du présent arrêté sont applicables à la rentrée scolaire 2001.