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Article (Arrêté du 3 décembre 2001 fixant l'échelonnement indiciaire des personnels régis par le décret no 2001-1145 du 3 décembre 2001 fixant les dispositions applicables aux personnels non titulaires de l'enseignement maritime et aquacole visés à l'article 133 de la loi de finances pour 2000 (no 99-1172 du 30 décembre 1999))

Article (Arrêté du 3 décembre 2001 fixant l'échelonnement indiciaire des personnels régis par le décret no 2001-1145 du 3 décembre 2001 fixant les dispositions applicables aux personnels non titulaires de l'enseignement maritime et aquacole visés à l'article 133 de la loi de finances pour 2000 (no 99-1172 du 30 décembre 1999))

Grille no 5

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 282 du 05/12/2001 page 19359 à 19361

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