Article (Arrêté du 11 juin 2001 portant création de cycles de formation spécialisée à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai)

Art. 6. - Le règlement des formations spécialisées est intégré au règlement de scolarité de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai.