Articles

Article (Arrêté du 27 juillet 2001 modifiant les arrêtés des 16 février 1977, 14 février 1992 et 15 septembre 1993 modifiés relatifs à l'organisation et aux horaires des enseignements dans les classes de lycée sanctionnés par le baccalauréat technologique)

Article (Arrêté du 27 juillet 2001 modifiant les arrêtés des 16 février 1977, 14 février 1992 et 15 septembre 1993 modifiés relatifs à l'organisation et aux horaires des enseignements dans les classes de lycée sanctionnés par le baccalauréat technologique)

Art. 3. - L'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées, sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries SMS, STI, STL et STT, est modifié ainsi qu'il suit :

I. - Remplacer l'article 6 par :

« Art. 6. - Conformément aux conditions précisées dans les tableaux figurant en annexe I du présent arrêté, les élèves :

« - peuvent choisir un ou plusieurs enseignements parmi ceux offerts par leur établissement dans le cadre de la liste des options facultatives mentionnée dans les tableaux précités ;

« - ont la possibilité de suivre un enseignement complémentaire d'éducation physique et sportive.

« Conformément à l'annexe II du présent arrêté, les élèves ont la possibilité de suivre également un atelier artistique.

« D'autre part, conformément aux tableaux figurant en annexe I du présent arrêté, sont inscrites dans l'emploi du temps des élèves des heures de vie de classe. »

II. - Les tableaux figurant en annexe de l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé sont modifiés et complétés conformément à l'annexe III du présent arrêté.