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Article (Arrêté du 16 mai 2001 modifiant l'arrêté du 16 février 1977 modifié portant règlement d'examen du baccalauréat technologique musique)

Article (Arrêté du 16 mai 2001 modifiant l'arrêté du 16 février 1977 modifié portant règlement d'examen du baccalauréat technologique musique)

Art. 5. - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la session 2002 de l'examen du baccalauréat, à l'exception des dispositions relatives à l'épreuve facultative d'arts plastiques qui entrent en application à compter de la session 2003 de l'examen.