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Article (Décret no 2001-309 du 9 avril 2001 portant classement du parc naturel régional des monts d'Ardèche (région Rhône-Alpes))

Article (Décret no 2001-309 du 9 avril 2001 portant classement du parc naturel régional des monts d'Ardèche (région Rhône-Alpes))

(1) La charte du parc pourra être consultée au ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (direction de la nature et des paysages), à la préfecture de la région Rhône-Alpes, à la préfecture du département de l'Ardèche, ainsi qu'aux sièges de la région Rhône-Alpes et de l'organisme de gestion du parc naturel régional.