Article (Instruction du 4 janvier 2001 relative aux mesures à mettre en oeuvre lors de la conception et la construction des téléphériques bicâbles en vue d'assurer la sécurité du personnel)

(1) Cf. l'article 2 de l'arrêté du 18 avril 1989 relatif à la qualité des réalisations et aux conditions d'exercice de la maîtrise d'oeuvre dans les remontées mécaniques.