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Article 1 (Arrêté du 10 octobre 2002 modifiant l'arrêté du 23 octobre 2001 relatif aux races et appellations des équidés)
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Article 1 (Arrêté du 10 octobre 2002 modifiant l'arrêté du 23 octobre 2001 relatif aux races et appellations des équidés)
L'annexe de l'arrêté du 23 octobre 2001 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.