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Article (Décret n° 2001-99 du 31 janvier 2001 portant modification du décret n° 68-756 du 13 août 1968 pris pour l'application de l'article L. 28 (3e alinéa) du code des pensions civiles et militaires de retraite)

Article (Décret n° 2001-99 du 31 janvier 2001 portant modification du décret n° 68-756 du 13 août 1968 pris pour l'application de l'article L. 28 (3e alinéa) du code des pensions civiles et militaires de retraite)

III. - OEsophage

III.1. Pathologie fonctionnelle

III.1.1. Trouble moteur (dyskinésie), reflux gastro-oesophagien (oesophagite)

En l'absence de complications sévères type sténose....................

0 à 5 %

III.1.2. Mégaoesophage fonctionnel (ou achalasie)

Après traitement médical (dilatation) ou chirurgical....................

5 à 30 %

III.2. Lésions traumatiques

Leurs conséquences résultent de traumatismes thoraciques en général sévères avec possibles lésions cardio-pulmonaires et abdominales. Leurs séquelles dans ce cas doivent s'apprécier dans un contexte de globalité.

L'atteinte traumatique isolée de l'oesophage évolutive ou non est une infirmité individualisable que l'on appréciera en fonction de l'intensité des symptômes :

- douleurs ;

- fièvre ;

- dysphagie ;

- reflux ;

- vomissements...

Selon l'intensité des symptômes et le retentissement sur l'état général....................

5 à 15 %

III.3. Cas particulier des lésions caustiques :

- douleurs au passage du bol alimentaire ;

- sténose de retentissement variable sur l'état général...

Selon l'importance des séquelles....................

10 à 40 %

Le taux de 40 % se justifie en cas de sténose serrée (suite à une lésion traumatique ou caustique) exigeant des dilatations répétées ou la mise en place d'une prothèse.

III.4. Sténoses bénignes non caustiques et non traumatiques

Elles sont en général d'origine peptique. Elles répondent bien au traitement médical (antisécréteur) maintenu parfois au long cours. Elles nécessitent dans certains cas des dilatations, et exceptionnellement un traitement chirurgical....................

5 à 15 %

III.5. Les lésions oesophagiennes autres

Lésions accompagnant notamment une affection gastrique ou secondaire à un traitement radique. Elles sont à replacer dans le contexte de l'affection principale.

IV. - Estomac, duodénum

IV.1. Les lésions traumatiques

Elles s'accompagnent le plus souvent d'autres lésions viscérales et doivent être replacées dans leur contexte.

IV.2. Autres affections

Affections ulcéreuses, tumeurs bénignes, etc. Ce n'est pas la lésion anatomique qui conditionne le taux, mais les troubles fonctionnels (douleurs, troubles du transit...), le retentissement sur l'état général, les modalités du traitement médical ou chirurgical, les perturbations biologiques qui doivent être prises en compte :

- pas de séquelles opératoires, maintien du poids sans régime ni traitement....................

0 à 5 %

- troubles légers contrôlés par le régime, sous traitement, perte de poids modérée....................

5 à 15 %

- troubles mal contrôlés par le régime, handicapants, avec anémie, troubles de l'absorption, perturbations biologiques modérées,.......................

15 à 30 %

- troubles importants très handicapants, avec perte de poids notable, troubles biologiques et anémie....................

40 à 80 %

Mais cette atteinte gastro-duodénale peut s'inscrire dans le cadre d'une affection principale qui doit alors être seule prise en compte.

V. - Intestin grêle, côlon

V.1. Lésions anatomiques intestinales

Les lésions anatomiques intestinales, y compris les atteintes traumatiques, doivent être reclassées dans leur contexte, mais peuvent concerner exclusivement cette localisation étant à l'origine de séquelles fonctionnelles.

Sont à prendre en compte : les douleurs, les troubles du transit, le retentissement sur l'état général, les altérations morphologiques, radiologiques ou endoscopiques, biologiques...

- troubles mineurs....................

0 à 5 %

- troubles légers du transit contrôlés par régime ou traitement sans perte notable de poids....................

5 à 15 %

- troubles mal contrôlés par le régime ou le traitement avec amaigrissement peu marqué, troubles biologiques, troubles de l'absorption....................

15 à 30 %

- troubles importants : amaigrissement, transit très perturbé avec retentissement sur l'état général, perturbations biologiques et anémie malgré le régime et le traitement....................

30 à 50 %

- séquelles digestives d'un grêle court....................

30 à 80 %

V.2. Affections médicales

Les affections médicales dominées par les maladies inflammatoires chroniques de l'intestin (jéjuno-iléite, maladie de Crohn, rectocolite hémorragique, etc.) révélées ou aggravées sont appréciées de la même façon.

La maladie de Crohn peut avoir une atteinte multifocale digestive (de l'oesophage à l'anus). Son évolution chronique dans ce cas peut entraîner des complications sévères et très invalidantes pouvant justifier un taux supérieur à 60 %....................

15 à 80 %

La reconnaissance d'une aggravation peut faire supposer l'existence d'un état antérieur qui doit être chiffré, sauf s'il s'agit d'un état quiescent n'entraînant aucune gêne fonctionnelle.

VI. - Rectum et anus

On peut distinguer quant à leur étiologie :

- des lésions anatomiques et en particulier d'origine traumatique (quelle que soit la cause : obstétricale, chirurgicale, traumatique vraie...) ;

- des lésions radiques ;

- des lésions fonctionnelles : incontinence, constipation distale, douleurs ano-périnéales et proctalgies...

VI.1. Séquelles minimes à moyennes

Le taux sera fonction de l'intensité des symptômes (diarrhée, incontinence, douleurs...) et de leur retentissement social, professionnel, psychologique, sexuel....................

5 à 30 %

VI.2. Séquelles importantes

En cas d'altération profonde de l'état général avec amaigrissement sans amélioration thérapeutique, d'infection chronicisée, de fistules rebelles au traitement ou récidivantes (fistules complexes, maladie de Crohn, maladie de Verneuil...) pouvant parfois justifier une colostomie (voire une iléostomie) temporaire ou définitive....................

30 à 80 %