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Article (Arrêté du 9 novembre 2000 fixant la liste des tortues marines protégées sur le territoire national)

Article (Arrêté du 9 novembre 2000 fixant la liste des tortues marines protégées sur le territoire national)

Art. 5. - L'arrêté du 17 juillet 1991 modifié fixant la liste des tortues marines protégées sur le territoire métropolitain est abrogé.