Article (Arrêté du 10 octobre 2000 fixant les modalités techniques des visites de sûreté des bagages destinés à être embarqués dans les soutes des aéronefs)

Procédures en mode dégradé : système de type H

Le système d'inspection filtrage étant composé essentiellement d'une machine RX, on distingue :

- la panne de la machine ;

- la panne de convoyage.