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Article (Décret no 2001-16 du 5 janvier 2001 portant approbation du schéma d'aménagement régional de la Guadeloupe)
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Article (Décret no 2001-16 du 5 janvier 2001 portant approbation du schéma d'aménagement régional de la Guadeloupe)
Art. 1er. - Le schéma d'aménagement régional de la Guadeloupe annexé au présent décret est approuvé.