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Article (Arrêté du 13 septembre 2000 portant adaptation des dispositions de l'arrêté du 12 mai 1997 relatif aux conditions techniques d'exploitation d'avions par une entreprise de transport aérien public (OPS 1) dans les territoires d'outre-mer, les collectivités territoriales de Saint-Pierre-et-Miquelon et de Mayotte et la Nouvelle-Calédonie)

Article (Arrêté du 13 septembre 2000 portant adaptation des dispositions de l'arrêté du 12 mai 1997 relatif aux conditions techniques d'exploitation d'avions par une entreprise de transport aérien public (OPS 1) dans les territoires d'outre-mer, les collectivités territoriales de Saint-Pierre-et-Miquelon et de Mayotte et la Nouvelle-Calédonie)

Tableau 3 (20 sièges ou plus)

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 226 du 29/09/20 0 page 15373 à 15374

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VII. - Dans la sous-partie K (Instruments et équipements de sécurité), dans le (a) (1) du paragraphe OPS 1.668, les termes : « 1er janvier 2000 » sont remplacés par les termes : « 1er janvier 2003 ».